CONTRAT DE PRESTATION MOTONEIGE

OBLIGATIONS DU PILOTE ET DU PASSAGER :

· Le pilote se rendra à l’heure au RDV sur le front de neige du Mollard en tenue de neige ( veste chaude + pantalon hiver + boots hiver + gants ) . Retard de 5 minutes maximum. Au-delà de ce délai, les guides partent en activités et aucun remboursement ou indemnité ne sera exigible.

· Le pilote et le passager sont entièrement responsables de leur comportement et de leurs effets personnels.

· Le pilote et le passager doivent suivre scrupuleusement toutes les consignes du guide.

· Le pilote ne doit pas être sous l’emprise d’alcool ou de drogue, doit avoir 18 ans révolus et la validation du permis B. En cas de doute le guide procédera à un contrôle éthylomètre.

· Le pilote doit suivre exclusivement les traces du guide.

· Le pilote ne doit jamais doubler la machine qui le précède.

· Le port du casque fourni par MUSTANG Sports est obligatoire.

· Le passager de 1.30 m minimum doit être capable de poser ses pieds sur les reposes pieds et de se tenir au pilote. Le pilote et le passager doivent se comporter en bon père de famille.

· Le pilote et passager doivent impérativement garder les pieds à l’intérieur de la machine tout au long de la sortie.

OBLIGATIONS COMMERCIALES :

· Le pilote reconnaît prendre une motoneige en parfait état.

· Le pilote et le passager déclarent être parfaitement conscients qu’une activité sportive motorisée comporte une part de risque qu’ils acceptent et qui n’est pas couverte par l’assurance de MUSTANG Sports.

· Le pilote reconnait être âgé de 18 ans et titulaire du Permis B.

· Le pilote est responsable des tous les dommages causés par une conduite imprudente ou le non-respect des consignes du guide.

· Les dommages aux véhicules n’étant pas couverts, toute casse sera directement facturée au pilote.

. La caution obligatoire est fixée à 1000 € ( empreinte CB à faire au magasin MUSTANG1550 ou MUSTANG1650 : ouverture de 9h00/19h00 ).

. Les prix des pièces et remplacement sera disponible au bureau + Main d’œuvre: 60 €/H

· Le pilote n’est couvert qu’en cas de faute de MUSTANG Sports. MUSTANG Sports ne peut être tenu pour responsable des dégâts ou blessures causés par négligence, maladresse ou inobservation desconsignes sur sa propre personne ou autrui.

· Aucune réservation ne peut être annulée ou reportée.

· L’inscription est effective à la réception de règlement et de la caution 24 heures avant la date de la sortie

· Ce contrat n’est valable que pour la date et l’heure indiquées ci-dessous.

· Ce contrat ne peut être ni repris ni échangé ni remboursé sauf accord express de MUSTANG Sports. Seul MUSTANG Sports se réserve le droit d’annuler ou de reporter sans préavis pour cause de mauvais temps ou de sécurité ou autre.

· Pour des raisons de sécurité, la motoneige est fournie avec le plein d'essence et doit ètre retournée avec la même quantité d'essence, si le client le désire, MUSTANG Sports peut lui facturer le complément d'essence.

DETAIL DE LA FACTURATION

· Tarifs : 75€/motoneige – 10€/enfant/baptême – 35€/Passager derrière guide

· (Vente Essence HT = 15.00€ ) + ( Location HT = 47.50€ ) = ( TOTAL HT 62.50€) + (TVA 20% 12.50€) => TOTAL TTC 75.00€

· Détail de la prestation : Accueil/briefing = 10/15 min + pilotage 30/35 min + retour/déséquipement = 10/15 min

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CONTRAT DE PRESTATION CYCLES

La prestation « Location de matériel » est fournie par MUSTANG Albiez, (nommée ci-après le loueur). Les conditions de location font partie intégrante du contrat de location. Par sa signature, le preneur confirme avoir lu et intégralement accepté les conditions de location.

1. Prise en charge / restitution du matériel

Lors de la remise du cycle, un état du cycle sera établi entre le locataire et le Loueur.

Le cycle devra être restitué dans le même état que lors de sa mise à disposition au locataire. Toutes les détériorations sur le cycle constatées à la remise de celui-ci seront à la charge du locataire. Les dommages matériels sont facturés aux tarifs publiés.

2. Prolongation de la durée de location

Une prolongation du contrat de location est uniquement possible avec l’assentiment du loueur avant la fin du contrat de location en cours. Le loueur peut refuser cette prolongation sans indication de raison.

3. Age minimal du preneur

L’âge minimal pour l’activité Trottinette est de 14 ans. Les personnes mineures doivent fournir une autorisation signée par leur représentant légal leur permettant de louer les Cycles.

4. Prestations et prix

Les prix valables sont ceux publiés chez le loueur, dans ses prospectus et sites.

5. Assurance

L’assurance est à la charge du preneur. Par sa signature du contrat de location, le preneur confirme avoir couvert de façon adéquate les risques liés à l’utilisation du matériel. Le matériel n’est pas assuré contre le vol et la casse.

6. Protections

Un casque homologué est mis à disposition gratuitement selon activités (Jet ou Intégral).

Un gilet de protection Normé EN1621 est mis à disposition gratuitement pour les activités Enduro + Trottinette.

Une chasuble est mise à disposition gratuitement pour l’activité Trottinette + VTT sur pistes.

Une paire de gants pour toutes les activités cycles.

7. Responsabilité du preneur

Le preneur s'engage à utiliser le matériel loué avec prudence, sans danger pour les tiers et conformément aux consignes de sécurité annexées. Le preneur est toujours responsable des dommages corporels et matériels qu'il cause à l'occasion de l'utilisation du matériel loué (art.1383 et 1384 du code civil). MUSTANG Albiez n’engagera en aucun cas sa responsabilité en cas de dommages ou sinistres subis, ou provoqués par le preneur au cours de l’utilisation du matériel loué. L’utilisation en compétition ou pour une conduite analogue à une compétition est interdite. Lors de dommages dus à un accident, de perte, de vol ou de traitement inapproprié du matériel, le preneur est responsable des coûts de réparation. En cas de dommage total ou de perte, le preneur est responsable de la valeur de remplacement du matériel. Lors du croisement des chevaux/poneys le preneur s'engage à stopper son avancée et donne priorité à l'activité équestre.

8. Dépôt de garantie

Le loueur demande une empreinte de carte bancaire, une pièce d’identité ou un chèque comme dépôt de garantie contre la perte, le vol ou l’endommagement du matériel. (Cycles =500€).

9. Droit applicable

Ce contrat est soumis à la législation Française. En cas de litige, afin de confronter les points de vue des tiers et leur permettre de trouver eux-mêmes une solution au litige, un médiateur pourra être désigné par les parties ou le juge préalablement saisi. Cette médiation pourra alors prendre deux formes possibles : conventionnelle ou judiciaire. En cas de médiation en premier lieu et de non résolution du litige, le tribunal compétent par défaut serait celui du locataire final de matériel. Sur accord ou en cas de différents locataires et éventuelles victimes de dommages, un tribunal unique commun pourra être déterminé par la justice.

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CONTRAT DE PRESTATION SOIREE INUIT & TRAPPEUR

1. PRESTATION ACCOMPAGNEMENT SOIREE EN IGLOO

L’inscription aux prestations « Soirée igloo » du MUSTANG Sports implique l’acceptation pure et simple des présentes conditions générales par le souscripteur, qui s’engage à informer chacun des participants de toutes les modalités.

2. INSCRIPTION ET RÉSERVATIONS

L’activité IGLOO du MUSTANG Sports se fait sur réservation. Les réservations sont réalisées en remplissant le formulaire de réservation en ligne LOKKI ou en s’adressant directement à MUSTANG Sports. L’inscription est effective à la réception de règlement 24 heures avant la date de la sortie. 24 heures avant la prestation, MUSTANG Sports se réserve le droit d'annuler toute réservation n'ayant pas fait l'objet du règlement total.

3. PRIX

Les prix valables sont ceux publiés chez le loueur, dans ses prospectus et sites.

4. MODALITÉ DE PAIEMENT

Moyens de paiement acceptés : Carte bancaire (paiement sécurisé par internet), espèces, chèques vacances ANCV, virement bancaire.

5. CONDITIONS DE PARTICIPATION

Notre activité est ouverte à tous. Néanmoins les activités Outdoor obligent à certaines conditions :

Vous ne devez pas faire l’objet de contre-indication médicale à la pratique de l’activité choisie.

MUSTANG Sports n’a pas les moyens de vérifier les niveaux de pratique sportive et de condition physique de chacun de ses clients. Il revient donc à chaque participant d’avoir évalué sa forme physique.

Vous devez informer au préalable une contre-indication médicale ou alimentaire.

6. ASSURANCE ET RESPONSABILITE

Le MUSTANG Sports est assurée en responsabilité civile pour l’activité « Soirée Igloo ».

Nous conseillons vivement à chaque participant d’être couvert par une assurance en responsabilité civile et/ou une individuelle accident auprès de l’assurance de son choix.

En cas d’accident corporel, la responsabilité du MUSTANG Sport est dégagée dès la prise en charge de la victime par les organismes de secours compétents, et toute suite hospitalière sera du ressort des assurances personnelles de l’accidenté.

Les participants mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou représentants.

Le participant/client est responsable du matériel qui lui a été prêté pour l’activité ( lampe ).

Le professionnel ne pourra être tenu responsable des préjudices pouvant être causés par le matériel mis à disposition.

En cas de vol ou de détérioration du matériel prêté, il peut être demandé au participant/client un dédommagement lié à l’usure ou un remboursement total du matériel.

Le MUSTANG Sports ne pourra être tenue responsable de la perte, du vol (y compris dans les véhicules) ou de la casse d’objets (ex : lunettes, appareils photos…) que les pratiquants pourraient emmener avec eux durant l’activité et pouvant subvenir au cours de l’activité.

7. ANNULATION, INTERRUPTION DU FAIT DU CLIENT

Annulation d’une réservation par le client à moins de 24 heures : Toute la prestation sera facturée.

Dans tous les cas, le client s'engage à avertir MUSTANG Sports de toutes modifications relatives à la réservation : organisation du programme, modification d'effectif, retard ou annulation.

8. ANNULATION, INTERRUPTION DU FAIT MUSTANG SPORTS

MUSTANG Sports se réserve le droit d’annuler ou d’adapter la sortie en fonction des conditions météorologiques.

L’activité peut être annulée pour des raisons de sécurité (tempête, neige, brouillard.) ou pour tout autre cas de force majeur. Si la sortie ne peut être reportée, la prestation est intégralement remboursée sans pouvoir prétendre à une quelconque autre indemnité.

9. EXCLUSION, REFUS DE LOCATION DES MATÉRIELS

MUSTANG Sports se réserve le droit d’exclure un participant en état d’ébriété ou dont le comportement est de nature à troubler le bon déroulement de l’activité ou à compromettre sa propre sécurité ou celle du groupe. Dans ce cas, le client ou participant ne pourra prétendre à aucun remboursement, ni aucune indemnité.

Les mineurs de moins de 18 ans non-accompagnés par un adulte (responsable légal) ne sont pas habilités à participer à l’activité proposée.

10. RENDEZ-VOUS

Une heure et un lieu de rendez-vous vous sont systématiquement communiqués.

Veuillez à anticiper vos trajets de manière à être ponctuel pour le bon déroulement de l’activité et par respect envers les autres participants et le professionnel qui vous accueille.

Retard de 5 minutes maximum. Au-delà de ce délai, les guides partent en activités et aucun remboursement ou indemnité ne sera exigible.

11. Droit applicable

Ce contrat est soumis à la législation Française. En cas de litige, afin de confronter les points de vue des tiers et leur permettre de trouver eux-mêmes une solution au litige, un médiateur pourra être désigné par les parties ou le juge préalablement saisi. Cette médiation pourra alors prendre deux formes possibles : conventionnelle ou judiciaire. En cas de médiation en premier lieu et de non résolution du litige, le tribunal compétent par défaut serait celui du locataire final de matériel. Sur accord ou en cas de différents locataires et éventuelles victimes de dommages, un tribunal unique commun pourra être déterminé par la justice

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CONTRAT DE PRESTATIONS – PADDLE

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales régissent la location de paddles et de leurs accessoires par MUSTANG Albiez.

Article 2 – Conditions de location

La location est réservée aux personnes majeures ou aux mineurs placés sous la responsabilité d'un adulte. Le locataire déclare être en bonne condition physique et savoir nager au minimum 25 mètres.

Article 3 – État du matériel

Le matériel est remis en parfait état de fonctionnement. Toute anomalie doit être signalée avant le départ. À défaut, le matériel est réputé avoir été remis en bon état.

Article 4 – Utilisation

Le locataire s'engage à :

* utiliser le matériel conformément à sa destination ;

* respecter les consignes de sécurité données par le loueur ;

* utiliser le matériel uniquement sur le plan d'eau autorisé ;

* ne pas modifier, démonter ou prêter le matériel à un tiers ;

* respecter les autres usagers et l'environnement

* Accès plan eau ALBIEZ : 9h/14h - à partir de 18h

Article 5 – Sécurité

Le port du leash est obligatoire. Le port d'un gilet d'aide à la flottabilité est fortement recommandé et peut être rendu obligatoire selon la réglementation ou les conditions du jour.

La navigation est interdite en cas d'orage, de vents violents ou de toute autre condition présentant un risque.

Article 6 – Responsabilité

Le locataire utilise le matériel sous son entière responsabilité pendant toute la durée de la location.

MUSTANG Albiez ne pourra être tenu responsable des accidents, blessures, pertes ou dommages résultant :

* d'une mauvaise utilisation du matériel ;

* du non-respect des consignes de sécurité ;

* des conditions météorologiques ;

* du comportement du locataire.

Article 7 – Dégradation, perte ou vol

Le locataire est responsable de toute perte, vol ou détérioration du matériel. Les réparations ou le remplacement seront facturés à hauteur du préjudice subi.

Article 8 – Durée de location

La durée de location est celle indiquée sur le contrat. Tout retard pourra donner lieu à une facturation complémentaire.

Article 9 – Restitution

Le matériel doit être restitué complet, propre et dans l'état dans lequel il a été remis.

Article 10 – Annulation

En cas de mauvaises conditions météorologiques ou de décision du loueur pour raisons de sécurité, la location pourra être reportée ou remboursée.

Article 11 – Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises.